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Propriété Intellectuelle

Protéger, valoriser et défendre vos actifs immatériels et votre savoir-faire.

Notre intervention

Dans une économie où la valeur des entreprises repose de plus en plus sur leurs actifs immatériels, la protection de la propriété intellectuelle est devenue un enjeu stratégique. COTEG Avocats accompagne ses clients dans la protection, la valorisation et la défense de leurs droits de propriété intellectuelle.

Notre intervention couvre l'ensemble du spectre de la propriété intellectuelle : marques, brevets, dessins et modèles, droit d'auteur, noms de domaine, savoir-faire et secrets d'affaires. Nous intervenons tant en phase préventive — dépôt, enregistrement, rédaction de contrats de licence et de cession — qu'en phase contentieuse, devant les juridictions civiles et pénales.

Nous accompagnons une clientèle diversifiée — entreprises innovantes, start-ups, industriels, créateurs — dans la construction et la défense de leur patrimoine immatériel. Notre approche allie expertise juridique et compréhension des enjeux économiques liés à l'innovation et à la création.

Que vous souhaitiez déposer une marque, négocier un contrat de licence, protéger un savoir-faire industriel ou engager une action en contrefaçon, notre équipe vous apporte un conseil adapté et une défense déterminée de vos droits.

Exemples d'interventions

  • Dépôt et enregistrement de marques, brevets, dessins et modèles
  • Rédaction de contrats de licence et de cession de droits
  • Protection du savoir-faire et des secrets d'affaires
  • Actions en contrefaçon devant les juridictions civiles et pénales
  • Contentieux relatifs aux noms de domaine et à l'identité numérique
  • Audit de portefeuille de propriété intellectuelle
  • Protection du droit d'auteur et des créations originales
  • Négociation et rédaction d'accords de confidentialité (NDA)

L'équipe

Plusieurs associés et avocats du cabinet interviennent en propriété intellectuelle, avec une approche à la fois technique et stratégique de la protection et de la valorisation des actifs immatériels.

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Notre équipe est à votre disposition pour étudier votre situation et vous proposer une stratégie adaptée.

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